Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGVU) définissent les règles d'accès et d'utilisation de la plateforme Horsly, accessible à l'adresse horsly.fr.

2. Accès au service

L'accès à Horsly nécessite la création d'un compte personnel. Le compte est nominatif et incessible. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.

Horsly est réservé aux personnes de 16 ans et plus. En dessous de 16 ans, l'accord d'un représentant légal est requis.

3. Utilisation de la plateforme

En utilisant Horsly, vous vous engagez à :

• Utiliser le service uniquement dans un cadre légal et éthique
• Ne pas tenter d'accéder aux données d'autres utilisateurs
• Ne pas altérer ou compromettre le bon fonctionnement de la plateforme
• Ne pas utiliser la plateforme à des fins commerciales sans accord préalable

4. Contenu interdit

Il est interdit de publier, partager ou transmettre via Horsly :

• Tout contenu illicite, diffamatoire ou portant atteinte aux droits de tiers
• Contenu violent, choquant ou à caractère sexuel
• Publicité ou communication commerciale non sollicitée (spam)
• Malware, virus ou tout code malveillant

5. Propriété du contenu utilisateur

Vous conservez la propriété de l'ensemble des données et fichiers que vous importez sur Horsly (photos de chevaux, documents, etc.). En les important, vous accordez à Horsly une licence limitée, non-exclusive et révocable pour les afficher dans le cadre du service.

6. Suspension et résiliation

Horsly se réserve le droit de suspendre ou résilier un compte en cas de violation des présentes CGVU, sans préavis ni remboursement.

7. Évolution des conditions

Horsly se réserve le droit de modifier les présentes CGVU à tout moment. Les modifications seront notifiées par e-mail ou affichées de manière visible sur la plateforme avec un délai de préavis de 30 jours. La poursuite de l'utilisation du service vaut acceptation des nouvelles conditions.

8. Loi applicable

Les présentes CGVU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de privilégier une résolution amiable avant tout recours judiciaire.